ALINORM 89/40
RAPPORT DE LA DIX-HUITIÈME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Genève, 3–12 juillet 1989
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Genève, 3–12 juillet 1989
| ALINORM 89/40 RAPPORT DE LA DIX-HUITIÈME SESSION DE LA COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS Genève, 3–12 juillet 1989 |
Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, ROME.
Réf. No ALINORM 89/40
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.
M-83
ISBN 92-5-202883-8
Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, mise en mémoire dans un système de recherche bibliographique ni transmise sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit: électronique, mécanique, par photocopie ou autre, sans autorisation préalable. Adresser une demande motivée au Directeur de la Division des publications, Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture, Via delle Terme di Caracalla, 00 100 Rome, ltalie, en indiquant les passages ou illustrations en cause.
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
Rome, © FAO 1990
Les liens hypertextes vers d'autres sites de l'Internet ne signifient nullement que l'Organisation approuve officiellement les opinions, idées, données ou produits qui y sont présentés, qu'elle en assume la responsabilité ou qu'elle garantit la validité des informations qui s'y trouvent. Leur seul objectif est d'indiquer où trouver un complément d'informations sur des thèmes apparentés.
Introduction
Adoption de l'ordre du jour et du calendrier des travaux
Election du Bureau de la Commission
- Nomination des coordonnateurs régionaux
Rapport du Président sur les trente-cinquième et trente-sixième sessions du Comité exécutif
Composition de la Commission du Codex Alimentarius
Rapport sur la publication révisée du Codex Alimentarius et sur l'organisation de sa distribution
Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS qui complètent celles de la Commission
- Rapport sur les activités conjointes FAO/OMS
Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR)
Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires (JECFA)
Programme mixte FAO/OMS de surveillance de la contamination des denrées alimentaires
Deuxième Conférence internationale FAO/OMS/PNUE sur les mycotoxines, Bangkok, Thaïlande
Ateliers régionaux FAO/OMS
Consultation mixte FAO/OMS d'experts sur les apports en éléments nutritifs recommandés aux fins de l'étiquetage des denrées alimentaires
Conférence internationale FAO/AIEA/OMS/CCI(CNUCED/GATT) sur l'acceptation, le contrôle et le commerce des denrées alimentaires irradiées, Genève
- Rapport sur les activités de la FAO
Radionucléides
Mycotoxines
Code de conduite pour la distribution et l'utilisation des pesticides
Contrôle des exportations
Publications
- Activités de l'OMS
Activités du Groupe consultatif international conjoint FAO/AIEA/ OMS sur l'irradiation des aliments (GCIIA)
Rapport sur les activités d'autres organisations internationales
- Activités de l'ISO intéressant la Commission
- Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE/ONU)
- Centre (CNUCED/GATT) du commerce international (CCI)
- Comité européen de normalisation (CEN)
Propositions d'intervention concernant la contamination des aliments par des radionucléides
- Etat d'avancement des projets de limites indicatives
Etablissement d'un nouveau comité régional de coordination du Codex
Adoption officielle par la Commission des rapports de ses organes subsidiaires
Implications de la biotechnologie pour les normes et codes d'usages internationaux
Comité de coordination du Codex pour l'Afrique
- Examen à l'étape 8 des projets de normes régionales africaines pour le mil chandelle en grains entiers et décortiqués et la farine de mil chandelle
- Etat d'avancement des normes
- Examen à l'étape 5 des avant-projets de normes régionales africaines pour la farine comestible de manioc et pour la noix de coco râpée desséchée
- Etat d'avancement des normes
- Amendement à la Norme régionale africaine Codex pour le gari
- Collaboration entre l'Organisation régionale africaine de normalisation (ORAN) et le Codex
- Nomination du Coordonnateur pour l'Afrique
Comité de coordination du Codex pour l'Asie
- Autres questions découlant du rapport de la sixième session du Comité
- Estimation et identification des différentes graisses dans les mélanges d'huiles
- Code d'usages pour les aliments vendus dans la rue
- Nomination du Coordonnateur pour l'Asie
Comité de coordination du Codex pour l'Europe
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme régionale européenne pour la mayonnaise
- Etat d'avancement de la norme
- Examen à l'étape 5 des amendements proposés à la Norme régionale européenne Codex pour les eaux minérales naturelles - méthodes d'analyse microbiologiques et chimiques
- Autres questions découlant du rapport de la 16ème session du Comité
- Nomination du Coordonnateur pour l'Europe
Comité de coordination du Codex pour l'Amérique latine et les Caraïbes
- Amélioration des méthodes de travail de la Commission du Codex Alimentarius
- Norme mondiale pour le riz
- Avant-projet de norme pour le sucre brut (à l'étape 3)
- Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments vendus dans la rue
- Nomination du Coordonnateur
Comité du Codex sur les principes généraux
- Composition du Comité exécutif
- Questions relatives à l'acceptation des normes et LMR Codex
- Champ d'application des normes régionales Codex
- Mandats des comités régionaux de coordination
- Procédure d'élaboration des normes pour les fruits et légumes frais tropicaux
- Confirmation des questions découlant de la troisième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (CCRVDF)
- Projets de définitions de la “limite maximale de résidu” (LMR) et des "bonnes pratiques d'utilisation des médicaments vétérinaires (BPMV)
- Procédure proposée pour l'élaboration des limites maximales Codex pour les résidus de médicaments vétérinaires
- Procédure proposée pour l'élaboration des limites maximales Codex pour les médicaments vétérinaires - Introduction
- Procédure proposée pour l'acceptation des limites maximales Codex pour les résidus de médicaments vétérinaires
- Renforcement des activités de la Commission du Codex Alimentarius visant à coordonner les travaux de normalisation alimentaire entrepris par d'autres organisations internationales
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les résidus de pesticides
- Travaux du Comité et protection de la santé
- Classification des produits alimentaires et des aliments du bétail
- Méthodes d'échantillonnage aux fins de la détermination des résidus de pesticides
- Directives pour prévoir l'ingestion de résidus de pesticides dans le régime alimentaire
- Contaminants industriels et de l'environnement
- Définitions des "bonnes pratiques agricoles (BPA) et de la “limite maximale de résidu” (LMR)
- Recommandations concernant les problèmes posés par les résidus de pesticides dans les pays en développement
- Méthodes d'analyse recommandées
- Collaboration entre le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) et la Réunion conjointe sur les résidus de pesticides (JMPR)
- Projets de limites maximales de résidus aux étapes 5 et 8 de la Procédure Codex
- Etat d'avancement des projets de LMR
- Projets d'amendements portant ou non sur le fond pour les LMR Codex
- Autres questions
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments
- Limites maximales recommandées pour les résidus de médicaments vétérinaires, à l'étape 5
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires
- Examen à l'étape 5 du Projet révisé de directives générales sur les allégations
- Etat d'avancement du Projet de directives révisé
- Projet d'amendement à l'étape 5 de la section 5.2.1 (Aliments irradiés) de la Norme générale sur l'étiquetage et de la Section 7.2 (Additifs alimentaires irradiés) de la Norme générale sur l'étiquetage des additifs alimentaires vendus en tant que tels
- Etat d'avancement des avant-projets d'amendements
- Avant-projet de liste des noms de catégorie pour les additifs alimentaires
- Propositions concernant la confirmation des dispositions d'étiquetage dans les normes Codex
- Propositions d'amendements aux Directives Codex concernant les dispositions d'étiquetage dans les normes Codex
- Avant-projet de norme concernant les mentions d'étiquetage et les allégations pour les aliments à valeur énergétique faible ou réduite
- Confirmation des dispositions d'étiquetage dans les normes Codex
- Valeurs nutritionnelles de références recommandées aux fins d'étiquetage
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants
- Examen aux étapes 5 et 8 du Projet de directives pour l'évaluation simplifiée de l'ingesiton d'additifs alimentaires
- Etat d'avancement des Directives
- Examen à l'étape 5 des avant-projets de concentrations indicatives pour le monomère de chlorure de vinyle et l'acrylonitrile dans les aliments et les matériaux d'emballage ainsi que pour le méthylmercure dans le poisson
- Projet de concentrations indicatives pour le monomère de chlorure de vinyle (VCM) et l'acrylonitrile (ACN) dans les aliments et les matériaux d'emballage
- Etat d'avancement des concentrations indicatives
- Projet de concentrations indicatives pour le méthylmercure dans le poisson
- Etat d'avancement des concentrations indicatives
- Examen à l'étape 5 de Projets de normes d'identité et de pureté pour les additifs alimentaires
- Etat d'avancement des normes d'identité et de pureté
- Publication des normes d'identité et de pureté JECFA/Codex
- Autres questions découlant des rapports des 20ème et 21ème sessions du Comité
- Déclaration relative à l'emploi des additifs alimentaires dans les aliments
- Etat d'avancement de la Déclaration relative à l'emploi des additifs alimentaires dans les aliments
- Système international de numérotation
- Etat d'avancement du Système international de numérotation
- Répertoire des auxiliaires technologiques Etat d'avancement du répertoire des auxiliaires technologiques
- Plan d'échantillonnage pour le mercure, le cadmium et le plomb
- Etat d'avancement du plan d'échantillonnage pour le mercure, le cadmium et le plomb
- Concentrations indicatives pour les aflatoxines B1 dans les arachides
- Etat d'avancement des concentrations indicatives
- Concentrations indicatives pour les aflatoxines dans les aliments du bétail
- Etat d'avancement des concentrations indicatives
- Concentrations indicatives pour le cadmium et le plomb dans les produits alimentaires
- Etat d'avancement des concentrations indicatives
- Etudes des nouvelles denrées et autres produits d'origine biotechnologique
- Propositions de dispositions générales concernant l'emploi des additifs alimentaires dans les aliments faisant ou non l'objet de normes
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire
- Projet de code d'usages révisé en matière d'hygiène pour les aliments peu acides et les aliments peu acides acidifiés en conserve à l'étape 8
- Etat d'avancement du Code d'usages révisé en matière d'hygiène
- Amendements au Code d'usages international recommandé en matière d'hygiène pour le lait déshydraté - Définition de la pasteurisation
- Etat d'avancement de l'amendement
- Projet de directives pour la récupération des conserves ayant subi un sinistre
- Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments cuisinés et précuisinés en restauration collective
- Directives sur les procédures à suivre pour établir les causes d'altération microbienne des conserves
- Avant-projet de [code d'usages/directives] en matière d'hygiène pour la conservation du lait cru par la méthode à la lactopéroxydase [lorsque la réfrigération est pratiquement impossible]. Observations à l'étape 3
- Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les opérations de traitement et de conditionnement aseptiques des aliments
- Avant-projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les épices et les condiments
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Questions résultant du rapport de la 16ème session du Comité
- Directives du Codex sur l'échantillonnage
- Echantillonnage pour la détermination du contenu net
- Plan d'échantillonnage pour le sel de qualité alimentaire
- Méthodes générales d'analyse pour les contaminants
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime
- Projet de directives pour la mise au point des préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge
- Etat d'avancement des directives
- Avant-projet de norme concernant les mentions d'étiquetage et les allégations pour les aliments destinés à des fins médicales spéciales
- Etat d'avancement de la norme
- Avant-projet de norme pour les préparations alimentaires complètes sur le plan nutritionnel utilisées dans les régimes amaigrissants
- Etat d'avancement de la norme
- Amendement de la Section sur l'étiquetage des normes Codex pour les aliments diversifiés de l'enfance, les aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les préparations de suite
- Amendement aux Principes généraux régissant l'addition d'éléments nutritifs essentiels aux aliments
- Amendement de la proportion maximale de cacao dans la Norme Codex pour les aliments traités à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge
- Autres questions découlant de la 16ème session du Comité
- Edulcorants de table
- Examen des méthodes d'analyse
- Critères d'amendement des listes consultatives de sels minéraux et de composés vitaminiques
- Suppléments vitaminiques et minéraux
- Confirmation de la présidence du Comité
Groupe mixte CEE-ONU/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme générale pour les nectars de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques
- Etat d'avancement de la Norme générale pour les nectars de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme générale pour les jus de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques
- Etat d'avancement de la Norme générale pour les jus de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques
- Examen à l'étape 5 de l'Avant-projet de norme générale pour les jus de légumes
- Directives pour les mélanges de jus de fruits et Directives pour les mélanges de nectars de fruits
- Méthodes d'analyse pour les jus de fruits
- Révision des dispositions d'étiquetage dans les normes Codex pour les jus de fruits et les nectars de fruits
Comité du Codex sur les fruits et légumes frais tropicaux
- Plan de présentation des normes pour les fruits et légumes frais tropicaux
- Procédure d'élaboration
- Procédure d'acceptation (Point d'application)
- Collaboration avec l'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE)
- Collaboration avec la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE/ONU)
- Définition de l'expression “Zone tropicale”
- Etablissement de normes mondiales Codex pour l'ananas, les papayes et les mangues
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour les blocs surgelés de filets de poisson et de chair de poisson hâchée et de mélanges de filets et de poisson hâché
- Etat d'avancement de la norme
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour les bâtonnets et portions de poisson surgelés - panés ou enrobés de pâte à frire
- Etat d'avancement de la norme
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le poisson séché salé (Klippfish), de la famille des Gadidae
- Etat d'avancement de la norme
- Examen à l'étape 8 du Projet de code d'usages pour les céphalopodes
- Etat d'avancement du code
- Examen à l'étape 5 de l'Avant-projet de norme générale pour les filets de poisson surgelés
- Etat d'avancement du projet de norme
- Examen des avant-projets d'amendements au Code d'usages international recommandé pour le poisson salé
- Etat d'avancement des avant-projets d'amendements
- Avant-projet d'amendement à la Norme Codex pour les sardines et les produits du type sardine
- Etat d'avancement du projet d'amendement
- Révision des dispositions d'étiquetage pour les poissons et les produits de la pêche
- Précision sur le Supplément l du Code d'usages international recommandé pour les crevettes
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Examen à l'étape 5, de l'Annexe D du Code d'usages international en matière d'hygiène pour les produits traités à base de viande
- Examen à l'étape 5, de la révision des normes Codex existantes pour les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Examen à l'étape 8 du Projet de Directives concernant l'utilisation de protéines non carnées normalisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Etat d'avancement des directives
- Avant-projet de guide concernant la qualité microbiologique des épices et des herbes condimentaires utilisées dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille
- Proposition tendant à modifier le nom espagnol du Comité
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses
- Examen à l'étape 8, du Projet de norme pour certains légumes secs
- Etat d'avancement de la Norme pour certains légumes secs
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour le sorgho en grains
- Etat d'avancement de la Norme pour le sorgho en grains
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour la farine de sorgho
- Etat d'avancement de la Norme pour la farine de sorgho
- Examen à l'étape 5 du Projet de norme pour la farine et la semoule de blé dur
- Plans d'échantillonnage cités dans les normes pour le maïs, le gruau de maïs et la farine de maïs
- Dispositions sur les additifs alimentaires dans la Norme pour la farine de blé
- Amendement visant à porter de 30 à 50 mg KOH/100 g le taux d'acidité grasse dans la Norme Codex pour la farine de blé
- Teneurs indicatives pour les contaminants dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses
- Elaboration d'une norme mondiale pour le riz y compris le riz usiné
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les protéines végétales
- Version actualisée du rapport sur la fabrication et l'utilisation des protéines végétales
- Mesure de la valeur protéique
- Méthodes quantitatives pour l'analyse différentielle des protéines végétales et des protéines animales
- Examen à l'étape 8 du Projet de Directives pour l'utilisation des matières protéiques végétales
- Etat d'avancement des Directives
- Examen à l'étape 8 du Projet de norme générale pour les matières protéiques végétales et examen à l'étape 8 du Projet de norme pour la matière protéique de soja
- Etat d'avancement des normes
- Ajournement sine die du Comité
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les sucres
- Dispositions concernant les méthodes d'analyse dans les normes Codex pour les sucres
- Limites pour les contaminants dans les normes Codex pour les sucres
- Sirop de glucose à haute teneur en fructose
- Avant-projet de norme pour le sucre brut
- Confirmation des dispositions d'étiquetage pour le sucre
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les fruits et légumes traités
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les graisses et les huiles
- Examen à l'étape 8 d'amendements aux normes Codex individuelles pour des graisses et des huiles afin d'y inclure les intervalles de la composition en acides gras déterminés par chromatographie gaz-liquide
- Etat d'avancement des projets d'amendements
- Avant-projets d'amendements aux normes pour l'huile de palme et l'huile de palmiste
- Elaboration de normes pour l'oléine de palme et la stéarine de palme
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur l'hygiène de la viande
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les potages et bouillons
- Confirmation de la présidence du Comité
Comité du Codex sur les glaces de consommation
Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles
Calendrier provisoire des sessions du Codex pour 1990–1991
Annexe I Liste des participants
Annexe IV Pays Membres de la Commission du Codex Alimentarius